Juteuses contrefaçons

Les chiffres sont ahurissants. Le commerce de produits contrefaits représente 3 % à 9 % du commerce mondial. Cer-taines études estiment que cela équivaut à environ Rs 4 440 milliards à Rs 13 700 milliards par an ! Entre 1998 et 2002, le volume d’articles contrefaits saisis aux frontières de l’Union européenne (EU) a connu un bond spectaculaire… de 800 % ! Et ces saisies ne représenteraient que la partie visible de l’iceberg. Rien ne semble donc pouvoir contenir la progression de la contrefaçon.

Alors que l’Organisation mondiale du commerce (OMC) amène péniblement ses 148 membres à trouver un terrain d’accord autour des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Adpic), l’Europe surchauffe. À tel point qu’en fin de semaine, la Commission européenne a adopté une nouvelle stratégie pour amener les pays tiers à appliquer les droits de propriété intellectuelle.

L’UE affiche ainsi sa détermination. Elle aidera volontiers les pays dans leurs efforts de lutte contre la contrefaçon. Mais la Commission européenne affirme également vouloir employer tous les mécanismes bilatéraux et multilatéraux de sanctions si cela s’avère nécessaire. L’avertisse-ment est plus que clair.

Les plus récalcitrants à l’application des conventions internationales sur la protection de la propriété industrielle et intellectuelle sont clairement identifiés. La Chine, la Thaïlande, l’Ukraine, la Russie, le Brésil, la Turquie, la Corée du Sud et l’Indonésie figurent au banc des accusés constitué grâce aux en-quêtes de l’UE. Ouf, Maurice n’y est pas, vous dites-vous ?

Vous avez tort. Nous figurons bien sûr sur la liste des accusés. Il s’avère seulement que, pour le moment, le vo-lume relativement faible des produits contrefaits fabriqués ou transitant par Maurice, n’intéresse pas l’Europe au plus haut point. Elle se borne à concentrer ses efforts sur les grands accusés, la Chine en tête. Et même là les résultats sont décevants. Une en-treprise spécialisée dans la protection de la propriété industrielle a déposé plus de 350 actions en justice en Chine en deux ans. Cela ne constitue, malgré tout, qu’une goutte d’eau dans l’océan de la contrefaçon chinoise.

Mais les mêmes actions en justice risquent de faire bien plus de dégâts à Maurice. Pour l’instant, seul l’Amé-ricain Ralph Lauren est allé frapper aux portes de nos tribunaux. En obtenant le succès que l’on sait. Demain ce sera au tour des Adidas, Louis Vuitton, et autres Chanel.

Car l’affaire Ralph Lauren ne nous a pas appris grand-chose. Les autorités semblent toujours considérer la lutte contre la contrefaçon comme un problème qui n’est pas nécessairement urgent. Elles changeront certainement d’avis quand quel-ques entreprises européennes se décideront à régler leurs comptes avec les contrefacteurs mauriciens, avec l’appui total de Bruxelles. Les juteuses contrefaçons laisseront alors la place à de coûteuses amendes.

publié le 14 novembre 2004

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